Informations Légales
Les visiteurs du site reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s’engagent à les respecter.
1 – Mise en garde technique
Les visiteurs du site reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site. A cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.
2 – Propriété
Le site depistage-neonatal.fr appartient au Centre National de Coordination du Dépistage Néonatal (CNCDN) :
2 boulevard Tonnellé – 37044 TOURS
02 47 47 80 97
secretariat.cncdn@chu-tours.fr
3 – Design & Développement
Conception, design & développements : Ackwa
4 – Gestion et hébergement
Le directeur de la publication du site est le Coordonnateur du CNCDN. Le présent site est hébergé par la société OVH. Son modèle est conforme aux standards du W3C.
5 – Autorisations de reproduction de contenus
On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les éventuels musiques ou sons, dont le site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibé, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Sauf mentions spécifiques ci-après, les photos et visuels du site sont la propriété du CNCDN ou du CHRU de Tours. Le photos suivantes ont été achetées auprès de 123RF :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyper lien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un e-mail à l’adresse suivante : secretariat.cncdn@chu-tours.fr